Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris les textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, etc., est protégé par le droit d’auteur. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site (par exemple, mais non exclusivement : textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, logiciels, icônes) sans l’autorisation explicite et préalable du maire. Toute reproduction, représentation ou utilisation autorisée d’un élément constitutif du site Web doit mentionner la phrase suivante : © 2012 Mairie de Groslay. Tous droits réservés. Conformément à l’article L.122-5, alinéa premier, du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction d’un élément du site à des fins personnelles et pour un usage privé est autorisée.
Informations éditeur :
Le site internet http://www.mairie-groslay.fr est propriété de la Mairie de Groslay
21 rue du Général Leclerc - 95 410 Groslay
Tél : 01 34 28 68 67
CNIL :
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, au fichier et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Reproduction ou représentation :
Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans le consentement de l'éditeur est interdite.
Hébergement
Hébergement au sein du Data Center Eolas, éco-efficient et éco-responsable.
EOLAS, une direction d’Orange Business Services SA
SIRET: 345 039 416 00713
29 rue Servan,38 000 Grenoble
Tel : 04 76 44 50 50
Conception, développement et charte graphique
EOLAS, une direction d’Orange Business Services SA
29 rue Servan, 38 000 Grenoble
Tel : 04 76 44 50 50
Solution Webpublic