Catégorie : Environnement
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Elections 2025 des Chambres d'agriculture
Consultez, les listes des électeurs de la commune.
AVIS
Les listes définitives des électeurs individuels pour les élections des membres de la chambre d’agriculture de région Île-de-France ont été déposées ce jour en mairie, au siège de la chambre d’agriculture de région Île-de-France et à la préfecture de la région d’Île-de-France.
Toute personne intéressée peut consulter, sans frais, les listes des électeurs de la commune à la mairie. Les listes électorales par collège et par commune sont aussi consultables à la chambre d’agriculture de région Île-de-France ou à la préfecture de la région d’Île-de-France.
Par ailleurs, toute personne peut en prendre copie, à ses frais, à la condition de s’engager à ne pas en faire un usage
commercial.
A cette fin, une attestation sur l’honneur sera demandée. Toute infraction à cet engagement est punie d’une contravention de la 5ème classe.
Dans les cinq jours qui suivent cet affichage, tout réclamant peut saisir le tribunal judiciaire de Paris.